Le conseil municipal se réunira le mercredi 12 avril 2017, à 20h30, à la Mairie.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Communication au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations,
- Election du Président de séance,
- Comptes administratifs 2016 : commune, eau et assainissement,
- Comptes de gestion 2016 : commune, eau et assainissement,
- Affectation du résultat 2016 : commune, eau et assainissement,
- Fixation des taux des 3 taxes (taxe d’habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti),
- Budgets primitifs 2017 : commune, eau et assainissement,
- Résiliation de contrats de location : 56 rue de Chaon, 31 rue de Souesmes,
- Etablissement de la liste préparatoire du jury d’assises 2018,
- Instauration du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP),
- Inscription et classement au titre des monuments historiques du ciboire,
- Facturation de livres non rendus à la bibliothèque,
- Communauté de Communes : - Information générale,
- Informations diverses sur les travaux des commissions communales et des comités consultatifs,
- Questions diverses.
Le Conseil se réunira le lundi 30 janvier 2017, à 20h30, à la Mairie.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Communication au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations,
- Contrat groupe d’assurance statutaire 2018-2021,
- Demande de subvention pour portails des écoles,
- Implantation d’une Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) :
- Transfert de compétence « mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des IRVE » au SIDELC,
- Convention d’occupation du domaine public pour IRVE,
- Admission en non-valeur sur le budget eau et assainissement,
- Service « visio-guichet »,
- Plan des chemins et rues, plan promenade découverte des points touristiques,
- Communauté de Communes : - Information générale,
- Informations diverses sur les travaux des commissions communales et des comités consultatifs,
- Questions diverses.
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 07 novembre 2016, à 20h30, à la Mairie.
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