Conseil Municipal

10 avr 2017

Le conseil municipal se réunira le mercredi 12 avril 2017, à 20h30, à la Mairie.

L’ordre du jour sera le suivant :

- Communication au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations,

- Election du Président de séance,

- Comptes administratifs 2016 : commune, eau et assainissement,

- Comptes de gestion 2016 : commune, eau et assainissement,

- Affectation du résultat 2016 : commune, eau et assainissement,

- Fixation des taux des 3 taxes (taxe d’habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti),

- Budgets primitifs 2017 : commune, eau et assainissement,

- Résiliation de contrats de location : 56 rue de Chaon, 31 rue de Souesmes,

- Etablissement de la liste préparatoire du jury d’assises 2018,

- Instauration du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP),

- Inscription et classement au titre des monuments historiques du ciboire,

- Facturation de livres non rendus à la bibliothèque,

- Communauté de Communes :        - Information générale,

- Informations diverses sur les travaux des commissions communales et des comités consultatifs,

- Questions diverses.

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