Le Conseil Municipal se réunira le lundi 02 septembre 2019, à 20h30, à la Mairie.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Convention FCTVA pour la rue de Nouan,
- Emprunt,
- Gestion future du service Eau et Assainissement,
- Régularisation foncière avec la Société France Loire,
- Admission d’une créance éteinte sur budget Eau et Assainissement,
- Demandes de logement,
- Demande de déplacement de chemin communal,
- Communauté de communes :
- PLUI : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables,
- Adhésion au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Sauldre pour la gestion de la compétence « défense contre les inondations et contre la mer » sur la partie du territoire comprise dans les bassins versants des cours d’eau de la Grande Sauldre et de la Petite Sauldre,
- Adhésion au Syndicat Mixte de renaturation des Sauldres et leurs affluents (SYRSA),
- Informations diverses sur les travaux des commissions communales et des comités consultatifs,
- Questions diverses.
Le Conseil se réunira le lundi 30 janvier 2017, à 20h30, à la Mairie.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Communication au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations,
- Contrat groupe d’assurance statutaire 2018-2021,
- Demande de subvention pour portails des écoles,
- Implantation d’une Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) :
- Transfert de compétence « mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des IRVE » au SIDELC,
- Convention d’occupation du domaine public pour IRVE,
- Admission en non-valeur sur le budget eau et assainissement,
- Service « visio-guichet »,
- Plan des chemins et rues, plan promenade découverte des points touristiques,
- Communauté de Communes : - Information générale,
- Informations diverses sur les travaux des commissions communales et des comités consultatifs,
- Questions diverses.
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 07 novembre 2016, à 20h30, à la Mairie.
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