Le Conseil Municipal se réunira le lundi 09 décembre 2019, à 20h30, à la Mairie.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Communication au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations,
- Tarifs 2020,
- Virements de crédits sur le budget principal et sur le budget eau et assainissement,
- Subvention pour l’organisation du 61ème Tour du Loir et Cher,
- Convention pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la négociation d’un contrat d’affermage pour le service eau et assainissement,
- Convention pour définir les droits et obligations entre la Commune, le Conseil Départemental et l’association Sologne Nature Environnement pour assurer l’entretien, l’aménagement et la pérennisation de l’espace naturel sensible de la grande prairie,
- Attribution du marché concernant le schéma directeur d’assainissement des eaux usées,
- Demande de subvention au titre des amendes de police pour les travaux rue de Nouan,
- Canalisation AEP chemin de la Boule aux Cailloux : consultation – demande de subvention,
- Création de postes d’agents pour le recensement de population,
- Demande d’un bilan de compétences d’un agent communal,
- Frais de congrès 2019,
- Pouvoir pour la signature de la vente commune de PIERREFITTE à Val De Loire Fibre,
- Déclassement de la parcelle E 1731 pour la régularisation foncière avec la Société France Loire,
- Demande d’acquisition d’une partie du chemin du Reuilly,
- Communauté de communes,
- Informations diverses sur les travaux des commissions communales et des comités consultatifs,
- Questions diverses.
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 05 février 2018, à 18h30, à la Mairie.
L'ordre du jour sera le suivant :
- Avenants travaux ateliers municipaux,
- Ouverture de crédits 2018,
- Frais de congrès 2017,
- Instauration du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) au personnel technique,
- Admission en non-valeur – budget eau et assainissement,
- Résiliation du contrat de location 70 rue de Chaon,
- Syndicat d’Entretien du Bassin du Beuvron : désignation du délégué et de son suppléant,
- Communauté de communes : - Transfert de la compétence économique : acquisition des parcelles restantes à commercialiser sur les zones d’activités économiques,
- Retrait de la commune de Marcilly-en-Gault
- Informations diverses sur les travaux des commissions communales et des comités consultatifs,
- Questions diverses.
La benne à déchets verts, située rue du Gué du Poirier, est définitivement fermée depuis le samedi 16 décembre 2017.
S'adresser aux déchetteries des alentours : Souesmes, Salbris, Lamotte-Beuvron,...
Le secrétariat de la Mairie sera ouvert samedi 30 décembre, de 9h à 10h30 (et non 12h) : permanence pour les dépôts de demande d'inscription sur les listes électorales.
Sont consultables en mairie les arrêtés portant interdiction de vente d'artifices de divertissement et de carburant pour les fêtes de fin d'année.
1/ Arrêté n° 41.2017.12.18.005
La vente, la cession, le transport et l'utilisation des artifices de divertissement et pyrotechniques sont interdits du 21 décembre 2017, à 17h, au 03 janvier 2018, à 9h.
2/ Arrêté n° 41.2017.17.12.006
La distribution, la vente à emporter et l'achat de carburants et combustibles domestiques dans tout récipient transportable, ainsi que la distribution, la vente et l'achat de bouteilles de gaz sont interdits du 21 décembre 2017, zéro heure, au 02 janvier 2018, à minuit.
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